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Marques déposées par Philippe BOSSIS
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VELONAUTIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

VELONAUTIC
Philippe BOSSIS

Numéro de dépôt :
3676917
Date de dépôt :
16/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2019
VELONAUTIC de Philippe BOSSIS

Présentation de la marque VELONAUTIC

Déposée le 16 septembre 2009 par Philippe BOSSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELONAUTIC »

Le déposant est Philippe BOSSIS domicilié(e) 0 La Landellerie - 35600 - BAINS SUR OUST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BOSSIS domicilié(e) 0 La Landellerie - 35600 - BAINS SUR OUST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELONAUTIC est expirée depuis le 16 septembre 2019.

Philippe BOSSIS a également déposé les autres marques suivantes : Solowind , ELPHEON , VELONAUTIC


Philippe BOSSIS - 0 La Landellerie - 35600 - BAINS SUR OUST - France


Philippe BOSSIS - 0 La Landellerie - 35600 - BAINS SUR OUST - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 3 décembre 2013 - Rejet partiel n°613820 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Appareils de locomotion par terre, par air ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf.